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MENTIONS LEGALES
CRÉATEUR DU SITE
Clément VIGNERON
SIRET 83518875600026
Siège social : 8 rue Cornon 60320 NERY
Hébergeur
Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
PROPRIETAIRE DU SITE
E.M.S.P.A.C
16 chemin du Périguil
30340 MONS
SIRET : 388 987 109 00021
Numéro RCS : Nimes B 388 987 109
Numéro TVA Intracommunautaire : FR26388987109
N° identifiant unique Citeo : FR375425_01GBDI
FORME JURIDIQUE : Société à responsabilité limitée à associé unique
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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DROIT APPLICABLE
Les présentes conditions générales sont soumises au droit interne français. La langue des conditions générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents
MISE À JOUR DES CONDITIONS GÉNÉRALES
Emspac se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les conditions générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les conditions générales en vigueur.
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16 chemin le Périguil – 30340 MONS – France
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📞 Téléphone : +33 (0)4 66 83 73 32
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historique des achats
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profil utilisateur
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Nous collectons ces données pour les finalités suivantes :
Fournir et exploiter nos services
Gérer les commandes et livraisons
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Améliorer l’expérience utilisateur et analyser l’audience
Produire des données statistiques agrégées
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4. BASE LÉGALE
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5. HÉBERGEMENT ET STOCKAGE (WIX)
Notre site est hébergé sur la plateforme Wix.com.
Wix.com nous fournit la plateforme e-commerce permettant la vente de nos produits.
Vos données peuvent être stockées via :
les bases de données Wix
les applications Wix
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6. PAIEMENT SÉCURISÉ
Les paiements sont traités via des prestataires conformes aux normes PCI-DSS (Payment Card Industry Data Security Standard).
Ces normes garantissent un traitement sécurisé des données bancaires par :
notre site
nos prestataires de paiement
7. DESTINATAIRES DES DONNÉES
Vos données peuvent être transmises uniquement aux prestataires nécessaires :
Wix (hébergement et e-commerce)
prestataires de paiement sécurisés
transporteurs
outils d’analyse (ex : Google Analytics)
Ces prestataires sont soumis à des obligations de confidentialité et de sécurité.
8. TRANSFERTS HORS UE
Certains prestataires (Wix, Google) peuvent traiter des données hors Union européenne.
Dans ce cas, des garanties appropriées sont mises en place (clauses contractuelles types, conformité RGPD).
9. COMMUNICATION AVEC LES UTILISATEURS
Nous pouvons vous contacter pour :
gérer votre compte
résoudre un litige
fournir une assistance
collecter des paiements
envoyer des informations ou mises à jour
réaliser des enquêtes ou questionnaires
Ces communications peuvent se faire par :
e-mail
téléphone
SMS
courrier postal
10. VOS DROITS
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :
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droit de rectification
droit à l’effacement
droit à la limitation
droit d’opposition
droit à la portabilité
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Délai de réponse : 1 mois maximum.
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13. RETRAIT DU CONSENTEMENT
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accès restreint
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16. MODIFICATIONS
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Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site.